
1. Compte-rendu de la séance du 09-12-2019, constatant l’absence de quorum atteint
2. Compte-rendu de la séance du 10-12-2019, constatant l’absence de quorum atteint
3. Compte-rendu du Comité syndical du 18 novembre 2019
4. Ouverture d’un Budget Annexe
5. Cotisations et Contributions 2020
7. Grille tarifaire
9. Fixation du programme d’emprunt
11. Fixation de la Prime Annuelel
13. Gratification des stagiaires de longue durée
14. Mise à jour du Tableau des effectifs annuel
15. Mise en place d’un Compte Epargne Temps
16. Mise en place d’un règlement des astreintes
17. Mise en place d’une participation mutuelle pour les ag2nts
18. Mise en place et règlement du Télétravail
19. Règlement du temps de travail
20. Règlement intérieur de l’établissement.
21. BP budget Annexe