
Thème : clôture de l'exercice 2020 - ouverture de l'exercice 2021
- 2020-04-01 Adoption du Règlement Intérieur du Comité Syndical délibération -- annexe
- 2020-04-02 Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offre
- 2020-04-03 Délégation au Président pour signer le marché OPALY
- 2020-04-04 Assurance statutaire via le groupement de commande du CIG
- 2020-04-05 Tableau des effectifs au 31/12/2020
- 2020-04-06 Choix d’option fiscale et attribution de Véhicule de fonction.
- 2020-04-07 Décision budgétaire 2020 modificative
- 2020-04-08 Statuts du Budget Annexe du SIIM. Délibération - Statut
- 2020-04-09 Ouverture anticipée des Crédits de l’exercice 2021
- 2020-04-10 Cotisations et contribution des membres 2021
- 2020-04-10 Cotisations et contribution des OPH 2021